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Nos conditions

CONDITIONS CONTRAT CHAUDIERE

Objet du Contrat :

  • Le présent contrat a pour objet d'assurer l'entretien régulier de la chaudière selon les modalités définies ci-dessous.

 

Prestations Incluses :

  • Le contrat inclut une visite annuelle de maintenance préventive. A la demande du client dans l'année couverte, après la date échéance.  Contrat Essentiel, Sécurité et Intégral 

  • Dépannage justifié en cas de panne de chauffage sous 48 heures ouvrables.  Contrat Sécurité et Intégral 

 

Durée du Contrat :

  • Le contrat est conclu pour une durée d'un an à partir de la première visite, reconductible tacitement et révisable annuellement à la discrétion de l'entreprise.

 

Modalités de Reconduction :

  • Le contrat est automatiquement reconduit pour une année supplémentaire, sauf en cas de résiliation avant la date d'échéance.

 

Obligations du Client :

  • Permettre l'accès à l'appareil lors de la visite annuelle. En cas de  non accès à l’appareil  lors du rendez-vous, un forfait déplacement sera facturé.

  • Informer l'entreprise de toute panne ou dysfonctionnement dès leur constatation.

  • Respecter les conditions de paiement définies au contrat.

  • Accepter les devis nécessaires à la sécurité et au bon fonctionnement de l'appareil.

  • Aucunes interventions par tiers ou du client  sans accord préalable .

  • Aucun comportement menaçant, ou malveillant à l'encontre du personnel.

  • Intervention du lundi au vendredi le matin (9h - 12h) et l'après-midi (14h - 17h).

  • Prise de rendez-vous 24h/24h 7j/7j sur le site internet sur www.chaudieres42.com.

  • Pour la  première visite annuelle , si une panne est constatée, elle sera facturée en forfait diagnostic panne, en plus du prix du contrat.

 

Interventions Hors Contrat :

  • Les interventions non prévues au contrat feront l'objet d'une tarification spécifique. Tels que changement de la carcasse ou du châssis, modification d'installation, dépose de la chaudière par manque d'accès, nettoyage des bouches de ventilation, désembouage des planchers chauffant, ramonage des conduits de fumées et le désembouage et les dépannages des régulations externes.  Liste non exhaustive 

 

Modalités de Paiement :

  • Le règlement s'effectue selon les modalités convenues, soit mensuellement ou annuellement. La mensualisation n’est pas compatible avec le contrat Essentiel.

  • En cas de  défaillance du bailleur, le locataire reste redevable des sommes dues.   

 

Résiliation du Contrat :

  • Par le Client :

Le client peut résilier le contrat à tout moment en ligne sur www.chaudieres42.com.

En cas de mensualisation et de résiliation hors échéance, l'ensemble des mensualités dues sera prélevé en une fois.

  • Par l’Entreprise:

L'entreprise se réserve le droit de résilier le contrat sans préavis, ni indemnité en cas de non-respect des obligations par le client, notamment en cas de non-paiement.

 

Force Majeure :

  • Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas de non-exécution totale ou partielle de ses obligations due à un cas de force majeure.

  • Chaudieres42, ne peut pas intervenir par temps de guerre, épidémie et grève.

 

Responsabilité de l'Entreprise :

  • L'entreprise s'engage à effectuer les prestations avec professionnalisme et diligence. Sa responsabilité ne pourra être engagée que dans le cadre des prestations définies par le contrat.

 

Pièces de Rechange :

  • L'entreprise ne pourra être tenue responsable de l'indisponibilité des pièces de rechange fournies par le constructeur.

  • Pièces de rechange exclusivement fournies par l'entreprise.

 

Communication :

  • Tout changement d'adresse ou de coordonnées du client doit être immédiatement communiqué à l'entreprise.

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M. FERROTI Jean-Louis
Gérant de Chaudieres42

CONDITIONS CONTRAT PAC/CLIM

Objet du Contrat :

  • Le présent contrat a pour objet d'assurer l'entretien régulier de la pompe à chaleur selon les modalités définies ci-dessous.

 

Prestations Incluses :

  • Le contrat inclut une visite annuelle de maintenance préventive. A la demande du client dans la période couverte, après la date échéance.  Contrat Biennal, Annuel et Annuel+ 

  • Dépannage justifié en cas de panne de chauffage sous 48 heures ouvrables.  Contrat Sécurité et Intégral 

  • Contrat Biennal : visite obligatoire tous les 2 ans et conseils personnalisées.

  • Contrat Annuel : visite obligatoire tous les 1 ans et priorité en cas de panne  dépannage payant 

  • Contrat Annuel+ : visite obligatoire tous les 1 ans et dépannage inclus  main-d'œuvre 

 

Durée du Contrat :

  • Le contrat est conclu pour une durée d'un an pour les contrats  Annuel  et   Annuel+ , et deux ans pour le contrat  Biennal  à partir de la première visite, reconductible tacitement et révisable annuellement à la discrétion de l'entreprise

 

Modalités de Reconduction :

  • Le contrat est automatiquement reconduit pour une nouvelle période supplémentaire, sauf en cas de résiliation avant la date d'échéance.

Obligations du Client :

  • Permettre l'accès à l'appareil lors de la visite annuelle. En cas de  non accès à l’appareil  lors du rendez-vous, un forfait déplacement sera facturé.

  • Informer l'entreprise de toute panne ou dysfonctionnement dès leur constatation.

  • Respecter les conditions de paiement définies au contrat.

  • Aucunes interventions par tiers ou du client  sans accord préalable .

  • Aucun comportement menaçant, ou malveillant à l'encontre du personnel.

  • Intervention du lundi au vendredi le matin (9h - 12h) et l'après-midi (14h - 17h).

  • Prise de rendez-vous 24h/24h 7j/7j sur le site internet sur www.chaudieres42.com.

  • Pour la  première visite annuelle , si une panne est constatée, elle sera facturée en forfait diagnostic panne, en plus du prix du contrat.

 

Interventions Hors Contrat :

  • Les interventions non prévues au contrat feront l'objet d'une tarification spécifique.

 

Modalités de Paiement :

  • Le règlement s'effectue selon les modalités convenues, soit mensuellement ou annuellement.

  • En cas de  défaillance du bailleur, le locataire reste redevable des sommes dues.   

 

Résiliation du Contrat : 

  • Par le Client :

Le client peut résilier le contrat à tout moment en ligne sur www.chaudieres42.com.

En cas de mensualisation et de résiliation hors échéance, l'ensemble des mensualités dues sera prélevé en une fois.

  • Par l’Entreprise:

L'entreprise se réserve le droit de résilier le contrat sans préavis, ni indemnité en cas de non-respect des obligations par le client, notamment en cas de non-paiement.

 

Force Majeure :

  • Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas de non-exécution totale ou partielle de ses obligations due à un cas de force majeure.

  • Chaudieres42, ne peut pas intervenir par temps de guerre, épidémie et grève.

 

Responsabilité de l'Entreprise :

  • L'entreprise s'engage à effectuer les prestations avec professionnalisme et diligence. Sa responsabilité ne pourra être engagée que dans le cadre des prestations définies par le contrat.

 

Pièces de Rechange :

  • L'entreprise ne pourra être tenue responsable de l'indisponibilité des pièces de rechange fournies par le constructeur.

  • Pièces de rechange exclusivement fournies par l'entreprise.

 

Communication :

  • Tout changement d'adresse ou de coordonnées du client doit être immédiatement communiqué à l'entreprise.

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M. FERROTI Jean-Louis
Gérant de Chaudieres42

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